Tunisie-Tribune (Récupération de deux terres domaniales) – Le ministère des Domaines de l’Etat et des affaires foncières continue la récupération des terres domaniales extorquées. Deux parcelles sont ainsi revenues à leur propriétaire naturel l’Etat, afin qu’elles soient ré-exploitées, selon la réglementation en vigueur.
La direction régionale des domaines de l’Etat et des affaires foncières de Siliana est parvenue, le 09 août dernier, à récupérer une terre domaniale agricole située dans la localité de Krifet à la délégation de Siliana Nord.
Ce lot de terrain, dont la superficie couvre 05 hectares, était indûment géré par autrui.
La récupération a eu lieu, en application d’une décision d’évacuation émise par le gouverneur, en présence des différentes parties-prenantes, et avec l’intervention de la force publique.
La parcelle a été remise, à titre provisoire, à la cellule de gestion des terres récupérées à Siliana 03.
La direction précitée procédera à sa réaffectation, dans les délais les plus proches, conformément à la réglementation en vigueur.
Par ailleurs, la direction régionale des domaines de l’Etat et des affaires foncières de Sfax a récupéré, le vendredi 04 août 2023, une terre domaniale agricole à la délégation d’el-Ghriba (gouvernorat de Sfax), couvrant près de 175 hectares.
La reprise de cette vaste parcelle est intervenue, en vertu d’une décision de déchéance de droit émise par le ministre des Domaines de l’Etat et des Affaires foncières, et le ministre de l’Agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche, en présence des différentes autorités administratives et sécuritaires régionales.
La parcelle était remise au complexe agricole, Châal, afin qu’elle soit réaffectée, conformément aux procédures judiciaires en vigueur, dans les délais les plus proches.
